Conditions générales de vente

 

Portée :
Les présentes conditions de vente sont conclues entre Abed, Malek AIRECH, SIRET 98504861000010, et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via ce site internet www.eclatvehicule.com, ci-après dénommé « l’acheteur ». Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Abed Malek AIRECH et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par l’intermédiaire de la boutique en ligne de Abed Malek AIRECH, que l’acheteur soit un professionnel ou un consommateur.
La version applicable des conditions générales de vente est celle disponible en ligne sur le Site Internet à la date de la commande de l’Acheteur. Abed Malek AIRECH se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Tarifs :
Les prix affichés sur le site Internet s’entendent TTC en euros tenant compte de la TVA française. Abed Malek AIRECH se réserve le droit, à sa seule discrétion et de la manière qu’elle jugera appropriée, de proposer des offres promotionnelles ou des réductions de prix. Abed Malek AIRECH se réserve également le droit de modifier les prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue au jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande et sont à la charge de l’acheteur.

Mode de paiement :
Le montant total est dû au moment de la commande. Les paiements seront effectués par carte de crédit ou via PayPal.
Le compte de l’acheteur ne sera débité que du montant des produits livrés.

Archivage – Preuve :
Abed Malek AIRECH archivera les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de Abed Malek AIRECH seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Propriété intellectuelle :
Tous les éléments du site eclatvehicule.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Abed Malek AIRECH. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, redistribuer, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels ou visuels.